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Mentions légales

1. Présentation du site :

Le site https://www.rozennalapetite.com (ci-après "le Site") est la propriété de :

Nom du propriétaire : Rozenn Alapetite
Adresse du siège social : 59 rue Capitaine Julia 81000 Albi
Numéro SIRET : 49280119600014
Directeur de la publication : Rozenn Alapetite

2. Hébergement :

Le Site est hébergé par Wix.com Ltd.

Siège social de Wix : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Téléphone : +1 415-639-9034
Site internet de Wix : www.wix.com

3. Propriété intellectuelle :

Tous les contenus présents sur le Site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de [nom du propriétaire] à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de [nom du propriétaire]. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
 

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7. Droit applicable :

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.

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